Mentions Légales
Conformément à la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN n° 2004-575)
1. Éditeur du site
Le site internet orena-studio.fr est édité par :
Quentin Cosneau EI (Entrepreneur Individuel)
Nom commercial : Orena Studio
Domiciliation professionnelle : Orléans (45000), Loiret, France
Téléphone : 06 23 42 13 21
Email : qcosneau@gmail.com
Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE).
TVA : Franchise en base de TVA, art. 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
2. Directeur de la publication
Quentin Cosneau EI, en sa qualité d'éditeur du site.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société OVH SAS :
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (France) / +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du présent site (architecture, textes, logos, éléments visuels, icônes, code source) est la propriété exclusive de Quentin Cosneau EI – Orena Studio, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite (Art. L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle).
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement au service du médiateur :
CNPM – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Site internet : cnpm-mediation-consommation.eu
Adresse : 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
6. Démarchage téléphonique (Bloctel)
Conformément à l’article L. 223-2 du Code de la consommation, vous pouvez vous inscrire sur la liste d'opposition sur www.bloctel.gouv.fr.